MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTAIRE DU SITE
Centre International de Haute Performance du Val d'Oise
64, rue des Bouquinvilles - 95600 Eaubonne
Tél. : (+33) 1 34 27 28 50
Fax : (+33) 1 34 27 28 60
Email : cdfas@cdfas.com
Responsable de publication : Arnaud ZUMAGLIA - Directeur Général d'ATHLETICA
Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS PONTOISE / 834356867
Numéro individuel d'identification fiscale : FR66 834356867
SITE DÉVELOPPÉ ET RÉFÉRENCÉ PAR
SAS WEB VISION 360
Siège social : 13 Rue Salomon de Rothschild, 92150 Suresnes, France
Site web : https://webvision360.com/
Email : contact@webvision360.com
SIRET : 823 362 363 00025
TVA : FR 46 823362363
SAS au capital de 10 000 €
SITE HÉBERGÉ PAR
SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
TVA : FR 22 424 761 419
Code APE 2620Z
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
SAS au capital de 10 069 020 €
Données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu sur ce site et aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.
Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 " Informatiques et Libertés " du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Par conséquent, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d'informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit (article 34 de la Loi Informatiques et Libertés), vous pouvez vous adresser à l’administrateur du site dont les coordonnées sont mentionnées sur cette page.
Droits d'auteur et propriété intellectuelle
L'établissement d'un lien internet, y compris un lien profond, vers les informations diffusées par ce site n'est pas assujetti à une autorisation préalable. En revanche, la mention explicite du site du ATHLETICA dans l’intitulé du lien est opportune et souhaitée.
Par ailleurs, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations pouvant porter atteinte au respect et aux droits des individus ou à la sensibilité du plus grand nombre.
L'internaute s'engage à ne pas utiliser les informations de contact affichées sur le site à des fins commerciales ou personnelles sans rapport avec le domaine de l'activité de l'établissement.
De plus, l'internaute s'engage à ne pas effectuer d'opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l'intégrité des informations diffusées, et à l'image d'ATHLETICA. Il s'engage également à respecter les droits d'auteur et de propriété intellectuelle des éléments qui lui sont mis à disposition.
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété d'ATHLETICA. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse d'ATHLETICA, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit qu'ATHLETICA en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.
Responsabilité
En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu'à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site. En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site, peuvent devenir obsolètes. Les informations fournies sont non contractuelles.
En toute hypothèse et compte tenu de ce qui précède, l'utilisateur du site et des informations qu'il contient reconnaît qu'il en fait usage sous sa seule responsabilité. ATHLETICA ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.
De plus, ATHLETICA ne saurait être tenue pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels elle pointe par des liens hypertexte et dont elle n'a pas la maîtrise éditoriale.
ATHLETICA ne peut non plus être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités éventuelles des contenus du site avec le navigateur ou avec d'autres équipements informatiques de l’utilisateur. Nous faisons toutefois de notre mieux pour rendre le site accessible aux plus grand nombres d'utilisateurs, quelque soit la technologie ou les équipements utilisés par ceux-ci.
Contact
Pour toute question ou réaction concernant le site, nous vous invitons à contacter l’administrateur du site dont les coordonnées sont mentionnées plus haut sur cette page.